Entre LA PAPOTERIE,

1 rue CLAIR MATIN, 09000 FOIX, immatriculée à la Chambre des métiers et de l’Artisanat d’Ariège, sous le numéro 805070844 représentée par Mme Cécile BOUYGE, en qualité de chef d’entreprise, dûment habilitée aux fins des présentes,

et

PREAMBULE

Le Vendeur fabrique l’ensemble de Produits « céramique de grès » en vente directement à son atelier, sur des manifestations ponctuelles, et sur le présent site internet et propose également des Services à la carte après élaboration d’un devis. Les produits qui sont commercialisés par l’intermédiaire de son site Internet (https://www.ceramiquelapapoterie.fr) sont à destination de consommateurs. La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur le site susmentionné. La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site ou par courrier.

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en direct et en ligne de Produits et/ou Services proposés par le Vendeur.

La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact ou par courrier.

Article 2 : Dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de Produits ou de Services, effectuées notamment au travers du site Internet de la Société, et sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Elle sont pleinement opposable à l’Acheteur qui les a accepté avant de passer commande.

Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande.

La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation. Le Client déclare avoir pris connaissance préalablement à l’achat de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.